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Que se passe-t-il en cas d'accident non responsable ?

Dans la plupart des cas, les circonstances de l'accident et l'identification de l'adversaire permettent à MAAF de définir  les responsabilités.

Lorsque vous êtes non responsable : les dégâts subis sont pris en charge intégralement, sans franchise et sans Malus.
Il n'y a donc pas de conséquence directe sur votre contrat d'assurance Auto.

Néanmoins, certaines circonstances particulières telles que le désaccord sur le constat avec l'autre conducteur, l'adversaire non identifié, etc... peuvent poser des difficultés pour déterminer les responsabilités et la prise en charge de l'accident. 

Ces cas sont appréciés individuellement en fonction de la Loi et des situations (éléments de preuve, circonstances de l'accident,...). 

Préconisation : l'usage du véhicule doit toujours être conforme à ce qui a été déclaré, que ce soit à la souscription ou en cours de contrat.

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